Dès 1790, les idées nouvelles se propagent en Savoie, notamment avec Jean-Jacques Rousseau et Voltaire. Des manifestations en faveur de la révolution française voient le jour. En septembre 1792, les troupes françaises avec le consentement de la majorité de ses habitants pénètrent en Savoie.
Le 14 octobre, des élections sont organisées afin de choisir librement le futur régime de la Savoie. La majorité des communes demande alors le rattachement à la France.
En décembre, quatre commissaires de la convention se rendent en Savoie pour organiser le nouveau département duMont-Blanc qui aura pour capitale Chambéry.
Pendant l'été 1793, le roi Victor-Amédée III échouera dans sa tentative de reprise de la Savoie. En 1796 les Français envahissent le Piémont. Moralement très atteint par ses défaites, le roi Victor-Amédée III décèdera peu après.
Son fils, Charles-Emmanuel IV qui lui succède, se réfugiera en Sardaigne et abdiquera en 1802 en faveur de son frère Victor-Emmanuel I . Ce dernier restera éloigné en Sardaigne jusqu'en 1814.
Le papier timbré
L'arrêté du 18 février 1791 met en place les nouveaux papiers timbrés révolutionnaires qui portent le nom du département (*1). L'arrêté du 6 juillet 1793 supprime sur les empreintes les attributs de la royauté.
Les papiers timbrés se répartissent en trois catégories : les papiers timbrés "MINUTE", les papiers timbrés "REGISTRE", et les papiers timbrés "EXPEDITION". Ils portent une valeur exprimée en sols et deniers. Les droits des papiers timbrés "EXPEDITION" étaient le double de ceux timbrés "MINUTE".
Dans l'ensemble des départements, les anciens cachets sont réutilisés en faisant disparaître la mention LE ROI et les fleurs de lys.
Pour le département du Mont-Blanc créé seulement fin 1792, les cachets sont directement gravés sans la mention LE ROI et les fleurs de lys (série 13).
Le décret du 15 messidor de l'an III (3 juillet 1795) constatant l'inflation, double quasiment le droit de timbre (droit exprimé en unité de compte : centimes et francs) sans changer les empreintes en cours (série 14 identique à la série 13).
De même le décret du 11 nivôse de l'an IV (1er janvier 1796) constatant une inflation galopante multiplie les droits de timbre quasiment par 50 par rapport à la loi du 18 février 1791. Les empreintes ne sont toujours pas changées, mais elles doivent être apposées avec une encre rouge au lieu de noire (série 15 identique à la série 13).
L'arrêté du 14 thermidor de l'an IV (1er août 1796) établit de nouvelles empreintes (série 16).
Suite à la constatation que le droit de timbre est un peu trop élevé, l'arrêté du 5 floréal de l'an V (26 avril 1797) et la loi de thermidor de l'an V (juillet 1797) établit de nouveaux droits associés à de nouvelles empreintes (série 17).
Les lois du 9 vendémiaire de l'an VI (30 septembre 1797), du 13 vendémiaire de l'an VI (4 octobre 1797), du 3 brumaire de l'an VI (24 octobre 1797) et du 2 floréal de l'an VI (21 avril 1798) définissent les droits à payer pour les journaux, gazettes, affiches, papiers à musique, etc... (série 18).
(*1) : les départements ont été mis en place sur le territoire français en 1789, les premières empreintes révolutionnaires portant le nom du département et la mention « LE ROI » ont été mises en place avec la loi du 18 février 1791.
Série 13 - Arrêté du 18 février 1791 appliqué à partir de l'occupation fin 1792
ORDINAIRE - TIMBRE DE DIMENSION
13-01
13-02
13-03
13-04
13-05
13-06
13-07
13-08
13-09
13-10
Chaque empreinte porte le nom du département : D. DU MONT-BLANC
13-01 - MINUTE - 2 SOLS 6 DENIERS : sur demi-feuille de petit papier 13-02 - MINUTE - 4 SOLS : sur feuille de petit papier 13-03 - MINUTE - 6 SOLS : sur feuille de papier moyen 13-04 - MINUTE - 8 SOLS : sur feuille de grand papier 13-05 - REGISTRE - 10 SOLS : sur grand registre 13-06 - GRAND REGISTRE - 15 SOLS : sur très grand registre 13-07 - EXPEDTION - 5 SOLS : sur demi-feuille de petit papier 13-08 - EXPEDITION - 8 SOLS : sur feuille de petit papier 13-09 - EXPEDITION - 12 SOLS : sur feuille de papier moyen 13-10 - EXPEDITION - 16 SOLS : sur feuille de grand papier
13-15 - MINUTE - sans valeur : sur tout papier associé avec 13-01 à 13-04 13-16 - REGISTRE - sans valeur : sur tout papier associé avec 13-05 à 13-06 13-17 - EXPEDITION - sans valeur : sur tout papier associé avec 13-07 à 13-10
13-22 - 1 SOLS 6 DENIERS : sur quittance des droits d'entrée et d'octrois des villes et contributions indirectes
Série 13 - La période transitoire
Il semble peu probable que des timbres aient été gravés dès 1792 au type révolutionnaire. Les stocks neufs de papiers timbrés du régime Sarde étant très importants, ils seront encore beaucoup utilisés. On les retrouve utilisés tel quel ou avec le double écu couronné aux armes de Sardaigne et de Savoie barré à la plume.
Papier timbré daté du 26 juin 1793
Papier timbré daté du 30 mai 1793
L'empreinte noire au type 12-03 est barrée
____________________________________________
Le stock restant des anciens papiers timbrés continuera à être utilisé en apposant le nouveau timbre de la République, mais en coupant la feuille au niveau du timbre du régime Sarde. Cette utilisation perdurera jusqu'en 1795.
Papier timbré en date du 13 fructidor de l'an II l'empreinte noire au type 12-03 est coupée et remplacée par l'empreinte noire au type 13-02
Série 14 - Décret du 15 messidor de l'an III (3 juillet 1795)
Les empreintes sont identiques à celles de la série 13
ORDINAIRE - TIMBRE DE DIMENSION
14-01 - MINUTE - 2 SOLS 6 DENIERS (droit 25 centimes) : sur demi-feuille de petit papier (id. 13-01) 14-02 - MINUTE - 4 SOLS (droit 50 centimes) : sur feuille de petit papier (id. 13-02) 14-03 - MINUTE - 6 SOLS (droit 75 centimes) : sur feuille de papier moyen (id. 13-03) 14-04 - MINUTE - 8 SOLS (droit 1 franc) : sur feuille de grand papier (id. 13-04) 14-05 - REGISTRE - 10 SOLS (droit 1 franc 25 centimes) : sur grand registre (id. 13-05) 14-06 - GRAND REGISTRE - 15 SOLS (droit 1 franc 50 centimes) : sur très grand registre (id. 13-06) 14-07 - EXPEDTION - 5 SOLS (droit 50 centimes) : sur demi-feuille de petit papier (id. 13-07) 14-08 - EXPEDITION - 8 SOLS (droit 1 franc) : sur feuille de petit papier (id. 13-08) 14-09 - EXPEDITION - 12 SOLS (droit 1 franc 50 centimes) : sur feuille de papier moyen (id. 13-09) 14-10 - EXPEDITION - 16 SOLS (droit 2 francs) : sur feuille de grand papier (id. 13-10)
14-15 - MINUTE - sans valeur : sur tout papier associé avec 14-01 à 14-04 (id. 13-15) 14-16 - REGISTRE - sans valeur : sur tout papier associé avec 14-05 à 14-06 (id. 13-16) 14-17 - EXPEDITION - sans valeur : sur tout papier associé avec 14-07 à 14-10 (id. 13-17)
15-15 - MINUTE - sans valeur : sur tout papier associé avec 15-01 à 15-04 15-16 - REGISTRE - sans valeur : sur tout papier associé avec 15-05 à 15-06 15-17 - EXPEDITION - sans valeur : sur tout papier associé avec 15-07 à 15-10
Ci-dessous un exemple intéressant d'utilisation de l'encre noire en lieu et place de l'encre rouge.
Le préposé, n'étant pas encore équipé d'encre rouge, a ajouté une annotation en haut du papier.
A noter que l'obligation d'utiliser l'encre rouge datait seulement de la veille (10 pluviôse de l'an IV).
Papier timbré en date du 11 pluviôse de l'an IV Annotation manuscrite : "Posé pour valoir timbre rouge" empreinte noire de 6 SOLS au type 14-03
Série 16 - Arrêté du 14 thermidor de l'an IV (1er août 1796)
Chaque empreinte porte le numéro du département. Le département du Mont-Blanc a le numéro 63 dans la nomenclature fiscale.
ORDINAIRE - TIMBRE DE DIMENSION
16-01
16-02
16-03
16-04
16-05
16-06
Les empreintes ordinaires sont apposées sur le bord supérieur au milieu de la feuille
16-01 - 25 CENTIMES : sur demi-feuille de petit papier 16-02 - 50 CENTIMES : sur feuille de petit papier 16-03 - 75 CENTIMES : sur feuille de papier moyen 16-04 - 1 FRANC : sur feuille de grand papier 16-05 - 1 FRANC 25 CENTIMES : sur grand registre 16-06 - 1 FRANC 50 CENTIMES : sur papier de dimension supérieure
Les empreintes extraordinaires sont apposées sur le bord supérieur gauche de la feuille
16-14 - 25 CENTIMES : sur demi-feuille de petit papier (id. 16-01) 16-15 - 50 CENTIMES : sur feuille de petit papier (id. 16-02) 16-16 - 75 CENTIMES : sur feuille de papier moyen (id. 16-03) 16-17 - 1 FRANC : sur feuille de grand papier (id. 16-04) 16-18 - 1 FRANC 25 CENTIMES : sur grand registre (id. 16-05) 16-19 - 1 FRANC 50 CENTIMES : sur papier de dimension supérieure (id. 16-06)
Afin d'être réutilisés, les anciens papiers timbrés en stock sont frappés des nouveaux timbres exprimés en centimes et en franc à côté des anciens timbres.
Les changements de papiers timbrés étant tellement rapides que les préposés n'avaient pas le temps d'utiliser tout le stock à leur disposition.
Aussi on retrouve maintenant de très beaux papiers timbrés avec une succession d'empreintes correspondant aux modification des différentes lois.
Première empreinte apposée sur le bord gauche de la feuille, taxation à l'extraordinaire Papier timbré daté du 3 germinal de l'an VI
- à gauche empreinte noire de 2 SOLS 6 DENIERS au type 14-01 - au centre empreinte rouge de 2 SOLS 6 DENIERS au type 15-01 - à droite empreinte noire de 25 CENTIMES au type 16-01
____________________________________________
Première empreinte apposée sur le bord gauche de la feuille, taxation à l'extraordinaire Papier timbré daté du 18 fructidor de l'an V
- à gauche empreinte noire de 5 SOLS au type 14-07 - au centre empreinte rouge de 5 SOLS au type 15-07 - à droite empreinte noire de 25 CENTIMES au type 16-01
____________________________________________
Première empreinte apposée a milieu supérieur de la feuille, taxation à l'ordinaire Papier timbré daté du 10 germinal de l'an VI
- à gauche empreinte noire de 4 SOLS au type 14-02 - au centre empreinte rouge de 4 SOLS au type 15-02 - à droite empreinte noire de 50 CENTIMES au type 16-02
Série 17 Arrêté du 15 floréal de l'an V (26 avril 1797) Loi de thermidor de l'an V (juillet 1797)
Chaque empreinte porte le numéro du département. Le département du Mont-Blanc a le numéro 63 dans la nomenclature fiscale.
ORDINAIRE - TIMBRE DE DIMENSION
17-01
17-02
17-03
17-04
17-05
17-06
17-07
Les empreintes ordinaires sont apposées sur le bord supérieur au milieu de la feuille
17-01 - 15 CENTIMES : sur quart de feuille de petit papier 17-02 - 25 CENTIMES : sur feuille de petit papier 17-03 - 50 CENTIMES : sur feuille de petit papier 17-04 - 75 CENTIMES : sur feuille de papier moyen 17-05 - 1 FRANC : sur feuille de grand papier 17-06 - 1 FRANC 25 CENTIMES : sur grand registre 17-07 - 1 FRANC 50 CENTIMES : sur papier de dimension supérieure
Le timbre à sec est apposé sur le bord haut gauche de la feuille et le timbre humide est apposé sur le bord haut droit.
Timbre humide provisoire 17-08 - 25 CENTIMES : valeur d'écrit inférieure à 500 francs (id. 17-02) 17-09 - 50 CENTIMES : valeur d'écrit de 500 à 1'000 francs (id. 17-03) Pour ces deux timbres, utilisation des timbres humides 17-02 et 17-03 dans l'attente de la fabrication des deux timbres à secs.
Timbre à sec associé à un timbre humide 17-10 - 25 CENTIMES : valeur d'écrit inférieure à 500 francs 17-11 - 50 CENTIMES : valeur d'écrit de 500 à 1'000 francs 17-12 - 1 FRANC : valeur d'écrit de 1'000 francs à 2'000 francs (timbre à sec id. 16-08) 17-13 - 2 FRANCS : valeur d'écrit de 2'000 francs à 4'000 francs (timbre à sec id. 16-09) 17-14 - 3 FRANCS : valeur d'écrit de 4'000 francs à 6'000 francs (timbre à sec id. 16-10) 17-15 - 4 FRANCS : valeur d'écrit de 6'000 francs à 8'000 francs (timbre à sec id. 16-11) 17-16 - 5 FRANCS : valeur d'écrit de 8'000 francs à 10'000 francs (timbre à sec id. 16-12)
Les empreintes extraordinaires sont apposées sur le bord supérieur gauche de la feuille
17-18 - 15 CENTIMES : sur quart de feuille de petit papier (id. 17-01) 17-19 - 25 CENTIMES : sur demi-feuille de petit papier (id. 17-02) 17-20 - 50 CENTIMES : sur feuille de petit papier (id. 17-03) 17-21 - 75 CENTIMES : sur feuille de papier moyen (id. 17-04) 17-22 - 1 FRANC : sur feuille de grand papier (id. 17-05) 17-23 - 1 FRANC 25 CENTIMES : sur grand registre (id. 17-06) 17-24 - 1 FRANC 50 CENTIMES : sur papier de dimension supérieure (id. 17-07)
Série 18 Loi du 9 vendémiaire de l'an VI (30 septembre 1797) Loi du 13 vendémiaire de l'an VI (4 octobre 1797) Arrêté du 3 brumaire de l'an VI (24 octobre 1797) Loi du 2 floréal de l'an VI (21 avril 1798)
Chaque empreinte porte le numéro du département. Le département du Mont-Blanc a le numéro 63 dans la nomenclature fiscale.
EXTRAORDINAIRE - TIMBRE DE DIMENSION
18-01
18-02
18-03
18-04
18-05
Timbre humide provisoire apposé en rouge 18-01 - 15 CENTIMES (droit 3 centimes) : sur journaux et affiches avec feuille de 12,5 décimètres-carré (id. 17-01) 18-02 - 25 CENTIMES (droit 5 centimes) : sur journaux et affiches avec feuille de 25 décimètres-carré (id. 17-02)
Timbre humide définitif apposé en noir 18-03 - 3 CENTIMES : sur journaux et affiches avec feuille de 12,5 décimètres-carré 18-04 - 5 CENTIMES : sur journaux et affiches avec feuille de 25 décimètres-carré 18-05 - sans valeur (droit 1 centime par 5 décimètres-carré en plus) : sur journaux et affiches en complément du type 18-04
Le filigrane des papiers
Le papier timbré comporte le filigrane suivant :
Faisceau de licteur surmonté du bonnet phrygien dans une banderole en haut : REPUBLIQUE dans une banderole en bas : FRANÇAISE dimensions : 40 x 60 mm
Ce bref aperçu historique vous a intéressé, vous avez besoin de compléments d'informations, vous avez des remarques à faire, des compléments à ajouter, alors n'hésitez pas à nous contacter : contact@multicollec.net
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