 |
 |
|
4 - LA SAVOIE - DOCUMENTS - HISTOIRE
- Cachets Fiscaux et Papiers Timbrés
de la Gabelle de Savoie
de 1697 à 1860 -
D - La Savoie de 1742 à 1748
L'occupation espagnole
Pointer la partie désirée.
| 1 |
| ||
| 2 |
| ||
| 3 | |||
| 4 | |||
| 5 | |||
| 6 | |||
Lors de la guerre de succession d’Autriche, Charles-Emmanuel III renversant ses alliances au profit de l’Autriche contre l’Espagne et la France voit la Savoie envahie par l’Espagne à la fin de 1742.
Pillages, viols, exactions incessantes, cette occupation semble la plus dure qu’eut à subir la Savoie. C’est d’ailleurs à cette époque que le château ducal de Chambéry a été incendié. De nos jours la mémoire collective en porte encore les traces dans certains villages.
Après de nombreux revers et quelques succès, notamment la bataille de l’Assiette près de Briançon où l’armée sarde défit l’armée française, la paix d’Aix-la-Chapelle d’octobre 1748 ouvrait pour l’état Sarde une ère de stabilité et de paix.
Pendant cette période deux types sont étroitement liés.
Tout d’abord, afin de soutenir financièrement l’effort de guerre, l’édit du 16 mars 1742 double quasiment les droits du papier timbré et institue de nouvelles valeurs pour les contrats en écriture privée et les copies de sentences des magistrats.
De nouveaux timbres au type Double écu couronné aux Armes de Sardaigne et de Savoie sont donc mis en service (série 09). Sur les empreintes il est précisé : GABELLE GENERALE. Ce nouveau type de timbre perdurera d’ailleurs jusqu’à l’occupation française de 1792 (séries 11 et 12).
Après la Noël 1742, Charles-emmanuel III ordonne la retraite des troupes de Savoie. Dès début 1743 le Sénat de Savoie est obligé de prêter serment au roi d’Espagne et d’administrer la Savoie au nom de cette souveraineté. De nouveaux timbres aux Armes d’Espagne furent mis en service (série 10). Seules deux valeurs semblent avoir été utilisées : 1 sol et 2 sols.
Durant la période transitoire de 1743 à 1744, les papiers timbrés en stock de 1 sol et 2 sols (types 09-01 et 09-02) continuèrent à être employés. Les valeurs importantes de 4 sols et 10 sols plus rarement usitées semblent avoir été utilisées pendant toute l’occupation espagnole (types 09-03 et 09-04).
Edit du 16 mars 1742
ORDINAIRE – TIMBRE DE DIMENSION
 |
| ||
| 09-01 | 09-02 | ||
 |  | ||
| 09-03 | 09-04 |
Ecus couronnés aux armes de Sardaigne et de Savoie
09-01 - VN SOL : sur feuillet simple (17 cm x 27 cm)
09-02 - DEVX SOLS : sur feuillet double (27 cm x 34 cm)
09-03 - QVATRE SOLS : sur cédules ou papier impérial
09-04 - DIX SOLS : sur copies de sentences ou ordonnances des Magistrats
ORDINAIRE – TIMBRE DE DROIT PROPORTIONNEL
09-05 - QVATRE SOLS : sur contrats en écriture privée excédant 200 livres (timbre id. à 09-03)
Série 09 - La période transitoire
Lors du changement de tarif de 1742, les stocks d’anciens papiers timbrés ont été réutilisés en apposant le nouveau timbre humide à côté de l‘ancien. Il faut malgré tout noter qu’une partie des papiers timbrés en stock a été utilisée telle quelle (sans ajout du nouveau timbre) jusqu’en 1743.
 |
Papier timbré en date du 4 mars 1743
- à droite empreinte noire de SIX DENIERS au type 08-03
- à gauche empreinte noire de VN SOL au type 09-01
____________________________________________ |
 |
Papier timbré en date du 2 septembre 1742
- à droite empreinte noire de DOVZE DENIERS au type08-04
- à gauche empreinte noire de DEVX SOLS au type 09-02
____________________________________________ |
Pour les valeurs de 4 sols et de 10 sols, très rares d’utilisation, les occupants ont gardé les empreintes précédentes au type des deux écus de Sardaigne et de Savoie.
 |
Papier timbré en date du 3 juillet 1746
- à droite empreinte noire de DOVZE DENIERS au type08-04
- à gauche empreinte noire de QVATRE SOLS au type 09-03
____________________________________________ |
 |
Copie de sentence de jugement en date du 3 septembre 1744
- à droite empreinte noire de DOVZE DENIERS au type08-04
- à gauche empreinte noire de DIX SOLS au type 09-04
Administration espagnole à partir de 1743
ORDINAIRE – TIMBRES DE DIMENSION
 |  | ||
| 10-01 | 10-02 |
Ecu couronné aux armes d’Espagne (Castille et Leon),
au centre les armes des Bourbons d’Espagne (trois Fleurs de Lys)
10-01 - VN SOL : sur feuillet simple (17 cm x 27 cm)
10-02 - DEVX SOLS : sur feuillet double (27 cm x 34 cm)
Série 10 - La période transitoire
Les anciens stocks de papiers timbrés sont contre-timbrés avec la nouvelle empreinte aux armes d’Espagne.
 |
Papier timbré en date du 7 mars 1743
- à droite empreinte noire de DOVZE DENIERS au type08-04
- à gauche empreinte noire de DEVX SOLS au type 10-02
Le papier timbré comporte le même filigrane que pour la période précédente : Ecu, à l’Aigle de Savoie, couronné et entouré du Collier de l’Annonciade. En fait les occupants ont utilisé le stock de papier filigrané du régime sarde.
|
____________________________________________ |
Quelques papiers timbrés ont un autre filigrane :
|
Monogramme V ???
(description non retrouvée dans les textes de loi de l'époque)
(début du catalogue)
Introduction
B- La Savoie de 1703 à 1713 - L'occupation française
D- La Savoie de 1742 à 1748 - L'occupation espagnole
(suite du catalogue)
E- La Savoie de 1748 à 1792
F- La Savoie de 1792 à 1798 - L'occupation française
G- La Savoie de 1798 à 1802 - L'occupation française
H- La Savoie de 1802 à 1805 - L'occupation française
I- La Savoie de 1805 à 1814 - L'occupation française
J- La Savoie en 1814 - L'occupation autrichienne
K- La Savoie de 1814 à 1815 - L'occupation française
L- La Savoie de 1814 à 1817 - La restauration sarde
Annexe 1- Lexique
Annexe 2- Le calendrier républicain
Nous recherchons toute information sur les empreintes non retrouvées actuellement
________________________
Pour obtenir le catalogue complet de l'étude sur les Cachets Fiscaux et Papiers timbrés de la Gabelle de Savoie avec de nombreuses illustrations et explications complémentaires :
Cachets fiscaux et Papiers timbrés de la gabelle de Savoie - 1697 à 1860 -
(format A5 - 240 pages - plus de 500 illustrations )
copyright - JLB - COLLECTIONNEUR
Ce bref aperçu historique vous a intéressé, vous avez besoin de compléments d'informations, vous avez des remarques à faire, des compléments à ajouter, alors n'hésitez pas à me contacter : contact@multicollec.net
|
|
